Permis de construire à Hautot Sur Seine (76113) - 526 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07635022M0003 délivré le 2023/05/16 à HAUTOT SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 526 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TDS, le programme résidentiel autorise la construction de 526 m² sur 38-48 Rue Lezurier de la Martel. Déposé en hiver 2023, autorisé le 16 mai 2023 par la commune de HAUTOT SUR SEINE. Implanté 38-48 Rue Lezurier de la Martel, à Hautot Sur Seine (76113), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TDS.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 679 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 526 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 526 m².
HAUTOT SUR SEINE compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 38-48 Rue Lezurier de la Martel, Hautot Sur Seine (76113).
TDS (SIREN 508565694, SIRET 50856569400041, APE 35.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 526 m² · Variation nette totale : 526 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
526 m²
526 m²
Total
0 m²
526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
526 m²
526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
6 pièces et +
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
526 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
526 m²
Superficie du terrain
679 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 août 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hautot Sur Seine (76113). Les travaux prévoient la création de 526 m²; la surface après travaux atteint 526 m². Le terrain couvre 679 m².
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