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Permis de construire à Hautmont (59330) - 206 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05929114O0010 délivré le 2014/10/06 à HAUTMONT autorise une construction neuve pour un programme de 206 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOCIL HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 206 m² sur 1 RUE DES CHATAIGNIERS. Déposé en été 2014, autorisé le 6 octobre 2014 par la commune de HAUTMONT. Implanté 1 RUE DES CHATAIGNIERS, à Hautmont (59330), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOCIL HLM.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 671 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 206 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 206 m².

HAUTMONT compte 14 182 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DES CHATAIGNIERS, Hautmont (59330).

Références cadastrales : BX, 214, BX, 215, BX, 216.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 206 m² · Variation nette totale : 206 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²206 m²0 m²0 m²0 m²206 m²206 m²
Total0 m²206 m²0 m²0 m²0 m²206 m²206 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée206 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)206 m²
Superficie du terrain6 671 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite206 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05929114O0010
  • Code commune INSEE : 59291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hautmont (59330). Les travaux prévoient la création de 206 m²; la surface après travaux atteint 206 m². Le terrain couvre 6 671 m².

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