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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Hauteville-sur-Fier
Détail PC 07414114X0018
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07414114X0018 délivré le 2015/01/20 à Hauteville-sur-Fier autorise une construction neuve pour un programme de 2 940 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LES MAISONS ALAIN METRAL SARL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 940 m² sur Lieu-dit LA POUFFE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 janvier 2015 par la commune de Hauteville-sur-Fier. Implanté Lieu-dit LA POUFFE, à Hauteville-Sur-Fier (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA POUFFE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MAISONS ALAIN METRAL SARL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 13 869 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 940 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 940 m² .
Hauteville-sur-Fier compte 1 034 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LA POUFFE, Hauteville-Sur-Fier (74150).
Références cadastrales : OB, 366P, OB, 969, OB, 378.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LES MAISONS ALAIN METRAL SARL (SIREN 317526382, SIRET 31752638200153, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Amancy (74800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 940 m² · Variation nette totale : 2 940 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 940 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 940 m² 2 940 m² Total 0 m² 2 940 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 940 m² 2 940 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 24 Répartition par typologie Individuel groupé 24
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 24 Surface créée 2 940 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 940 m² Superficie du terrain 13 869 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 940 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2015/01/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 janvier 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07414114X0018 Code commune INSEE : 74141 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hauteville-Sur-Fier (74150). Les travaux prévoient la création de 2 940 m²; la surface après travaux atteint 2 940 m². Le terrain couvre 13 869 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74141
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07414114X0018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-01-20
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-01-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
317526382
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
31752638200153
Code postal du demandeur
74800
Localité du demandeur
Amancy
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LA POUFFE
Localité du terrain
Hauteville-sur-Fier
Code postal du terrain
74150
sec_cadastre1
OB
num_cadastre1
366P
sec_cadastre2
OB
num_cadastre2
969
sec_cadastre3
OB
num_cadastre3
378
Superficie du terrain
13869
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
24
Nombre de logements individuels créés
24
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
24
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2940
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2940
Tableau des données brutes de l'autorisation.
