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Permis de construire à Hautes-Duyes (04380) - 33 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0041772400001 délivré le 2024/04/22 à Hautes-Duyes autorise une transformation avec extension pour un programme de 549 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE DOMAINE DES HAUTES DUYES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (32 m²). Déposé en hiver 2024, autorisé le 22 avril 2024 par la commune de Hautes-Duyes. Implanté CAMPAGNE REYNIER, à Hautes-Duyes (04380), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de CAMPAGNE REYNIER.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DES HAUTES DUYES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 580 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 33 m², dont 16 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 286 m² d’habitation et 263 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 549 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Hautes-Duyes compte 48 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CAMPAGNE REYNIER, Hautes-Duyes (04380).

Références cadastrales : 0B, 141, 0B, 142.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DES HAUTES DUYES (SIREN 887598720, SIRET 88759872000019, APE 01.50Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Hautes-Duyes (04380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 516 m² · Surface après travaux (totale) : 549 m² · Variation nette totale : 33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation237 m²33 m²16 m²0 m²0 m²49 m²286 m²
Autres locaux non résidentiels279 m²0 m²0 m²0 m²16 m²-16 m²263 m²
Total516 m²33 m²16 m²0 m²16 m²33 m²549 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole16 m²
Total détail16 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée33 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)549 m²
Superficie du terrain4 580 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite549 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0041772400001
  • Code commune INSEE : 04177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hautes-Duyes (04380). Les travaux prévoient la création de 33 m² et des transformations pour 32 m²; la surface après travaux atteint 549 m². Le terrain couvre 4 580 m².

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