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Permis de construire à Hauteluce (73620) - 620 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07313224D1019 délivré le 2024/08/05 à Hauteluce autorise une construction neuve pour un programme de 620 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAUTELUCE LES SAISIES, le programme résidentiel autorise la construction de 620 m² sur Avenue des jeux Olympiques. Déposé au printemps 2024, autorisé le 5 août 2024 par la commune de Hauteluce. Implanté Avenue des jeux Olympiques, à Hauteluce (73620), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUTELUCE LES SAISIES.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 725 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 620 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 620 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Hauteluce compte 748 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue des jeux Olympiques, Hauteluce (73620).

Références cadastrales : AC, 175.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAUTELUCE LES SAISIES (SIREN 814707857, SIRET 81470785700029, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chevilly Larue (94550)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 620 m² · Variation nette totale : 620 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²620 m²0 m²0 m²0 m²620 m²620 m²
Total0 m²620 m²0 m²0 m²0 m²620 m²620 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
En résidence9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée620 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)620 m²
Superficie du terrain2 725 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite620 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07313224D1019
  • Code commune INSEE : 73132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hauteluce (73620). Les travaux prévoient la création de 620 m²; la surface après travaux atteint 620 m². Le terrain couvre 2 725 m².

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