Permis de construire à Hauteluce (73620) - 888 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07313222D1009 délivré le 2022/08/11 à Hauteluce autorise une construction neuve pour un programme de 888 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DU CHOZAL, le programme résidentiel autorise la construction de 888 m² sur Lieu-dit LE CHOZAL. Déposé au printemps 2022, autorisé le 11 août 2022 par la commune de Hauteluce. Implanté Lieu-dit LE CHOZAL, à Hauteluce (73620), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE CHOZAL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DU CHOZAL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 5 600 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 888 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 888 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Hauteluce compte 748 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV DU CHOZAL (SIREN 951502111, SIRET 95150211100010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MERY (73420)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 888 m² · Variation nette totale : 888 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
888 m²
0 m²
0 m²
0 m²
888 m²
888 m²
Total
0 m²
888 m²
0 m²
0 m²
0 m²
888 m²
888 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
14
Répartition par taille
3 pièces
14
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
888 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
888 m²
Superficie du terrain
5 600 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite888 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hauteluce (73620). Les travaux prévoient la création de 888 m²; la surface après travaux atteint 888 m². Le terrain couvre 5 600 m².
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