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Permis de construire à Hauteluce (73620) - 2 198 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07313218D1022 délivré le 2018/11/30 à HAUTELUCE autorise une construction neuve pour un programme de 2 198 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 198 m² sur Les Chalets. Déposé en été 2018, autorisé le 30 novembre 2018 par la commune de HAUTELUCE. Implanté Les Chalets, à Hauteluce (73620), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHALETS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 10 537 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T6+. La création de surface atteint 2 198 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 198 m².

HAUTELUCE compte 748 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Chalets, Hauteluce (73620).

Références cadastrales : AC, 94, AC, 110, AC, 111.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CHALETS (SIREN 308340447, SIRET 30834044700017, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HAUTELUCE (73620)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 198 m² · Variation nette totale : 2 198 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 198 m²0 m²0 m²0 m²2 198 m²2 198 m²
Total0 m²2 198 m²0 m²0 m²0 m²2 198 m²2 198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
3 pièces5
4 pièces2
5 pièces4
6 pièces et +5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée2 198 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 198 m²
Superficie du terrain10 537 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 198 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 12 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07313218D1022
  • Code commune INSEE : 73132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hauteluce (73620). Les travaux prévoient la création de 2 198 m²; la surface après travaux atteint 2 198 m². Le terrain couvre 10 537 m².

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