Permis de construire à Hautefeuille (77515) - 64 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0772241500002 délivré le 2015/05/12 à Hautefeuille autorise une construction neuve pour un programme de 64 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ALTERNA, le programme résidentiel autorise la construction de 64 m² sur 8 route des Tournelles. Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 mai 2015 par la commune de Hautefeuille. Implanté 8 route des Tournelles, à Hautefeuille (77515), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALTERNA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 39 480 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 64 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 64 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Hautefeuille compte 254 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 route des Tournelles, Hautefeuille (77515).
ALTERNA (SIREN 402562920, SIRET 40256292000072, APE 68.20A, catégorie juridique 5460, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Wintzenheim (68920)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 61 m² · Surface après travaux (totale) : 64 m² · Variation nette totale : 3 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
61 m²
64 m²
0 m²
61 m²
0 m²
3 m²
64 m²
Total
61 m²
64 m²
0 m²
61 m²
0 m²
3 m²
64 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
64 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
61 m²
Surface après travaux (totale)
64 m²
Superficie du terrain
39 480 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite64 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hautefeuille (77515). Les travaux prévoient la création de 64 m² et des démolitions de 61 m²; la surface après travaux atteint 64 m². Le terrain couvre 39 480 m².
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