Permis de construire à Haute-Rivoire (69610) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0690991600006 délivré le 2016/09/01 à Haute-Rivoire autorise une diminution de surface pour un programme de 275 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 160 m² sur 201 chemin du Forez. Il prévoit ensuite 95 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2016, autorisé le 1 septembre 2016 par la commune de Haute-Rivoire. Implanté 201 chemin du Forez, à Haute-Rivoire (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Prebendes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 755 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 95 m² d’habitation et 180 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 275 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Haute-Rivoire compte 1 431 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 201 chemin du Forez, Haute-Rivoire (69610).
Références cadastrales : D, 544.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Haute-Rivoire (69610).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 340 m² · Surface après travaux (totale) : 275 m² · Variation nette totale : -65 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 m² | 95 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | -65 m² | 95 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² |
| Total | 340 m² | 95 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | -65 m² | 275 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 95 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 160 m² |
| Surface après travaux (totale) | 275 m² |
| Superficie du terrain | 755 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | diminution de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690991600006
- Code commune INSEE : 69099 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Haute-Rivoire (69610). Les travaux prévoient la création de 95 m² et des démolitions de 160 m²; la surface après travaux atteint 275 m². Le terrain couvre 755 m².
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