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Permis de construire à Haute-Rivoire (69610) - 193 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06909912R0011 délivré le 2013/02/05 à Haute-Rivoire autorise une construction neuve pour un programme de 193 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ABMP, le programme résidentiel autorise la construction de 193 m² sur PL Des Pompiers. Déposé en hiver 2012, autorisé le 5 février 2013 par la commune de Haute-Rivoire. Implanté PL Des Pompiers, à Haute-Rivoire (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ABMP.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 453 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 193 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 193 m².

Haute-Rivoire compte 1 431 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PL Des Pompiers, Haute-Rivoire (69610).

Références cadastrales : C, 1642.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ABMP (SIREN 789202355, SIRET 78920235500010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Haute-Rivoire (69610)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 193 m² · Variation nette totale : 193 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²193 m²0 m²0 m²0 m²193 m²193 m²
Total0 m²193 m²0 m²0 m²0 m²193 m²193 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée193 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)193 m²
Superficie du terrain453 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite193 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mars 2013. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06909912R0011
  • Code commune INSEE : 69099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Haute-Rivoire (69610). Les travaux prévoient la création de 193 m²; la surface après travaux atteint 193 m². Le terrain couvre 453 m².

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