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Autorisation d’urbanisme PC n°05928515C0003 à HASPRES (59198) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05928515C0003). Le projet est situé au RUE DE LA GARE à HASPRES (59198). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 4 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 février 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 25 694 m². La surface de plancher créée atteint 231 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 679 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA GARE, HASPRES (59198).

Références cadastrales : ZI, 93, ZI, 200, ZI, 201.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ISAPAS (SIREN 802166355, SIRET 80216635500015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité HASPRES (59198)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 679 m² · Variation nette totale : 231 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²138 m²0 m²0 m²0 m²138 m²138 m²
Autres locaux non résidentiels448 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²541 m²
Total448 m²231 m²0 m²0 m²0 m²231 m²679 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée231 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)679 m²
Superficie du terrain25 694 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite541 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/02/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05928515C0003
  • Code commune INSEE : 59285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à HASPRES (59198). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 231 m², 0 m² et parcelle de 25 694 m².