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Permis de construire à Le Haillan (33186) - 1 512 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03320015V0017 délivré le 2015/07/17 à LE HAILLAN autorise une construction neuve pour un programme de 1 587 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALTERNATIVE FONCIERE SUD-OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 512 m² sur Lieu-dit 12 RUE DE MENESPEY. Déposé au printemps 2015, autorisé le 17 juillet 2015 par la commune de LE HAILLAN. Implanté Lieu-dit 12 RUE DE MENESPEY, à Le Haillan (33186), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de 12 RUE DE MENESPEY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALTERNATIVE FONCIERE SUD-OUEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 3 034 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 1 512 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 587 m².

LE HAILLAN compte 11 572 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 12 RUE DE MENESPEY, Le Haillan (33186).

Références cadastrales : AE, 309.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTERNATIVE FONCIERE SUD-OUEST (SIREN 533399135, SIRET 53339913500011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-JEAN-DE-LUZ (64500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 1 587 m² · Variation nette totale : 1 512 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	75 m²	1 512 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 512 m²	1 587 m²
Total	75 m²	1 512 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 512 m²	1 587 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	25
Collectif (hors résidence)	25
Répartition par taille
1 pièce	5
2 pièces	12
3 pièces	5
4 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	25
Surface créée	1 512 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 587 m²
Superficie du terrain	3 034 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 587 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03320015V0017
Code commune INSEE : 33200 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Haillan (33186). Les travaux prévoient la création de 1 512 m²; la surface après travaux atteint 1 587 m². Le terrain couvre 3 034 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33200
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03320015V0017
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-07-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-01-22
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ALTERNATIVE FONCIERE SUD-OUEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	533399135
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53339913500011
Code postal du demandeur	64500
Localité du demandeur	SAINT-JEAN-DE-LUZ
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	12 RUE DE MENESPEY
Localité du terrain	LE HAILLAN
Code postal du terrain	33186
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	309
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3034
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	25
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	25
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	25
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	5
Nombre de logements de 2 pièces créés	12
Nombre de logements de 3 pièces créés	5
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	75
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1512
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1587