Permis de construire à La Haye-Fouassiere (44690) - 1 438 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°04407024A1045 délivré le 2025/05/13 à LA HAYE-FOUASSIERE autorise une construction neuve pour un programme de 1 438 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEVRE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 438 m² sur 1 et Impasse Stephanie et Jeno. Déposé en hiver 2024, autorisé le 13 mai 2025 par la commune de LA HAYE-FOUASSIERE. Implanté 1 et Impasse Stephanie et Jeno, à La Haye-Fouassiere (44690), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de ZAC ""Les Terrasses de Sevre"" (Ilot A1c.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEVRE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 1 796 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 438 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 438 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
LA HAYE-FOUASSIERE compte 4 710 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 et Impasse Stephanie et Jeno, La Haye-Fouassiere (44690).
SEVRE (SIREN 929063048, SIRET 92906304800011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GUERANDE (44350)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 438 m² · Variation nette totale : 1 438 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 438 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 438 m²
1 438 m²
Total
0 m²
1 438 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 438 m²
1 438 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
26
Répartition par taille
2 pièces
16
3 pièces
8
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
26
Surface créée
1 438 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 438 m²
Superficie du terrain
1 796 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 438 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Haye-Fouassiere (44690). Les travaux prévoient la création de 1 438 m²; la surface après travaux atteint 1 438 m². Le terrain couvre 1 796 m².
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