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Permis de construire à Guyans Vennes (25390) - 28 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02530121V0008 délivré le 2021/08/27 à GUYANS VENNES autorise une transformation avec extension pour un programme de 170 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (284 m²). Déposé en été 2021, autorisé le 27 août 2021 par la commune de GUYANS VENNES. Implanté 9 ROUTE DES FONTAINES, à Guyans Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 976 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 28 m², dont 142 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 170 m².

GUYANS VENNES compte 856 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 ROUTE DES FONTAINES, Guyans Vennes (25390).

Références cadastrales : ZD, 52.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GUYANS VENNES (25390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 142 m² · Surface après travaux (totale) : 170 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation142 m²28 m²142 m²0 m²142 m²28 m²170 m²
Total142 m²28 m²142 m²0 m²142 m²28 m²170 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée28 m²
Surface transformée142 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)170 m²
Superficie du terrain976 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite170 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02530121V0008
  • Code commune INSEE : 25301 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Guyans Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 28 m² et des transformations pour 284 m²; la surface après travaux atteint 170 m². Le terrain couvre 976 m².

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