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Permis de construire à Guyans Vennes (25390) - 133 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02530120V0009 délivré le 2020/11/20 à GUYANS VENNES autorise une transformation avec extension pour un programme de 322 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (194 m²). Déposé à l'automne 2020, autorisé le 20 novembre 2020 par la commune de GUYANS VENNES. Implanté RUE LOUIS PERGAUD, à Guyans Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de 25390.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 120 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 133 m², dont 97 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 230 m² d’habitation et 92 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 322 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

GUYANS VENNES compte 856 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE LOUIS PERGAUD, Guyans Vennes (25390).

Références cadastrales : ZP, 21.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VENNES (25390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 189 m² · Surface après travaux (totale) : 322 m² · Variation nette totale : 133 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²133 m²97 m²0 m²0 m²230 m²230 m²
Autres locaux non résidentiels189 m²0 m²0 m²0 m²97 m²-97 m²92 m²
Total189 m²133 m²97 m²0 m²97 m²133 m²322 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole97 m²
Total détail97 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée133 m²
Surface transformée97 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)322 m²
Superficie du terrain4 120 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite322 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02530120V0009
  • Code commune INSEE : 25301 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Guyans Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 133 m² et des transformations pour 194 m²; la surface après travaux atteint 322 m². Le terrain couvre 4 120 m².

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