Permis de construire à Guyans Vennes (25390) - 109 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°02530120V0007 délivré le 2020/09/07 à GUYANS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 109 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 109 m² sur LOT N_1 - LOTISSEMENT LE C. Déposé en été 2020, autorisé le 7 septembre 2020 par la commune de GUYANS VENNES. Implanté LOT N_1 - LOTISSEMENT LE C, à Guyans Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 797 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 109 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
GUYANS VENNES compte 856 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT N_1 - LOTISSEMENT LE C, Guyans Vennes (25390).
Références cadastrales : ZO, 189.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GUYANS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 109 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 109 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 109 m² |
| Superficie du terrain | 797 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02530120V0007
- Code commune INSEE : 25301 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Guyans Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 109 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 797 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Guyans-Vennes (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - le mont - nouvelle construction - 107 m² Habitation
- 2025 - le Mont - nouvelle construction - 80 m² Habitation
- 2025 - lotissement ""Le Mont"" - lo - nouvelle construction - 133 m² Habitation
- 2025 - Lotissement ""Le Mont"" lot - nouvelle construction - 144 m² Habitation
- 2024 - rue de la chateniere - transformation avec diminution de surface - 340 m² Habitation
- 2024 - le Mont - transformation sans extension ni diminution de surface - 349 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Lotissement ""Le Clos des M - nouvelle construction - 83 m² Habitation
- 2023 - Lotissement ""le clos des M - nouvelle construction - 101 m² Habitation