Permis de construire à Guyans Vennes (25390) - 832 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°02530116V0007 délivré le 2016/11/21 à GUYANS VENNES autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 832 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (396 m²). Déposé à l'automne 2016, autorisé le 21 novembre 2016 par la commune de GUYANS VENNES. Implanté 5 GRAND CHAUX, à Guyans Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (198 m² issues de transformation, 198 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 434 m² d’habitation et 398 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 832 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
GUYANS VENNES compte 856 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 GRAND CHAUX, Guyans Vennes (25390).
Références cadastrales : ZR, 46.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GUYANS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 832 m² · Surface après travaux (totale) : 832 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 236 m² | 0 m² | 198 m² | 0 m² | 0 m² | 198 m² | 434 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 596 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 198 m² | -198 m² | 398 m² |
| Total | 832 m² | 0 m² | 198 m² | 0 m² | 198 m² | 0 m² | 832 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 198 m² |
| Total détail | 198 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 832 m² |
| Superficie du terrain | 4 000 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02530116V0007
- Code commune INSEE : 25301 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Guyans Vennes (25390). Les travaux prévoient des transformations pour 396 m²; la surface après travaux atteint 832 m². Le terrain couvre 4 000 m².
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