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Hauts-de-France
Nord (59)
Gruson
Détail PC 05927513B0001
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05927513B0001 délivré le 2013/09/14 à GRUSON autorise une construction neuve pour un programme de 4 851 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SA D'HLM NOTRE LOGIS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 851 m² sur Rue Calmette Le Bas CHeren. Déposé en été 2013, autorisé le 14 septembre 2013 par la commune de GRUSON. Implanté Rue Calmette Le Bas CHeren, à Gruson (59152), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM NOTRE LOGIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 77 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 53 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 851 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 851 m² .
GRUSON compte 1 237 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue Calmette Le Bas CHeren, Gruson (59152).
Références cadastrales : Z, 18, Z, 17, Z, 16.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SA D'HLM NOTRE LOGIS (SIREN 886380526, SIRET 88638052600030, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité HALLUIN (59250)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 851 m² · Variation nette totale : 4 851 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 851 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 851 m² 4 851 m² Total 0 m² 4 851 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 851 m² 4 851 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 77 Répartition par typologie Individuel groupé 41 Collectif (hors résidence) 36 Répartition par taille 2 pièces 19 3 pièces 27 4 pièces 8 5 pièces 18 6 pièces et + 5
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 77 Surface créée 4 851 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 851 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 851 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2013/09/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05927513B0001 Code commune INSEE : 59275 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gruson (59152). Les travaux prévoient la création de 4 851 m²; la surface après travaux atteint 4 851 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59275
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05927513B0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-09-14
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-02-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SA D'HLM NOTRE LOGIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
886380526
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88638052600030
Code postal du demandeur
59250
Localité du demandeur
HALLUIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Calmette Le Bas CHeren
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
GRUSON
Code postal du terrain
59152
sec_cadastre1
Z
num_cadastre1
18
sec_cadastre2
Z
num_cadastre2
17
sec_cadastre3
Z
num_cadastre3
16
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
77
Nombre de logements individuels créés
41
Nombre de logements collectifs créés
36
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
41
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
36
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
19
Nombre de logements de 3 pièces créés
27
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
18
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
5
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4851
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4851
Tableau des données brutes de l'autorisation.
