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Occitanie
Tarn-et-Garonne (82)
Grisolles
Détail PC 08207523S0014
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08207523S0014 délivré le 2024/03/18 à GRISOLLES autorise une construction neuve pour un programme de 6 609 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PITCH IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 6 609 m² sur 200 ROUTE D_AGEN. Déposé en été 2023, autorisé le 18 mars 2024 par la commune de GRISOLLES. Implanté 200 ROUTE D_AGEN, à Grisolles (82170), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PITCH IMMO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 80 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 81 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 609 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 6 609 m² .
GRISOLLES compte 4 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 200 ROUTE D_AGEN, Grisolles (82170).
Références cadastrales : AK, 86, AK, 85, AK, 224.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PITCH IMMO (SIREN 422989715, SIRET 42298971500186, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité BALMA (31130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 609 m² · Variation nette totale : 6 609 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 609 m² 6 609 m² Total 0 m² 6 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 609 m² 6 609 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 80 Répartition par typologie Individuel groupé 15 Collectif (hors résidence) 65 Répartition par taille 2 pièces 27 3 pièces 28 4 pièces 22 5 pièces 1 6 pièces et + 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 80 Surface créée 6 609 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 609 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 609 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2024/03/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08207523S0014 Code commune INSEE : 82075 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grisolles (82170). Les travaux prévoient la création de 6 609 m²; la surface après travaux atteint 6 609 m². Le terrain couvre 0 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn-et-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux
82075
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08207523S0014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-03-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PITCH IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
422989715
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42298971500186
Code postal du demandeur
31130
Localité du demandeur
BALMA
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
200
Type de voie du terrain
ROUTE
Libellé de la voie du terrain
D_AGEN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
GRISOLLES
Code postal du terrain
82170
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
86
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
85
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
224
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
80
Nombre de logements individuels créés
15
Nombre de logements collectifs créés
65
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
15
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
65
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
27
Nombre de logements de 3 pièces créés
28
Nombre de logements de 4 pièces créés
22
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
2
Nb de logements locatifs sociaux
54
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6609
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
6609
Tableau des données brutes de l'autorisation.
