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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Grigny-sur-Rhône
Détail PC 06909613G0018
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06909613G0018 délivré le 2013/11/05 à Grigny autorise une construction neuve pour un programme de 4 228 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par A.S.T. GROUPE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 228 m² sur 54 RUE Pasteur. Déposé en été 2013, autorisé le 5 novembre 2013 par la commune de Grigny. Implanté 54 RUE Pasteur, à Grigny (69520), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.S.T. GROUPE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 60 logements sur une parcelle de 4 962 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 228 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 228 m² . Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est modérée.
Grigny compte 9 851 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 54 RUE Pasteur, Grigny (69520).
Références cadastrales : AH, 113, AH, 118, AH, 30.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage A.S.T. GROUPE (SIREN 392549820, SIRET 39254982000109, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Decines-Charpieu (69150)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 540 m² · Surface après travaux (totale) : 4 228 m² · Variation nette totale : 3 688 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 540 m² 4 228 m² 0 m² 540 m² 0 m² 3 688 m² 4 228 m² Total 540 m² 4 228 m² 0 m² 540 m² 0 m² 3 688 m² 4 228 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 60 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 60 Répartition par taille 1 pièce 1 2 pièces 12 3 pièces 38 4 pièces 9
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 60 Surface créée 4 228 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 540 m² Surface après travaux (totale) 4 228 m² Superficie du terrain 4 962 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 228 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2013/11/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06909613G0018 Code commune INSEE : 69096 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grigny (69520). Les travaux prévoient la création de 4 228 m² et des démolitions de 540 m²; la surface après travaux atteint 4 228 m². Le terrain couvre 4 962 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69096
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06909613G0018
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-11-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
A.S.T. GROUPE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
392549820
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39254982000109
Code postal du demandeur
69150
Localité du demandeur
Decines-Charpieu
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
54
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Pasteur
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Grigny
Code postal du terrain
69520
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
113
sec_cadastre2
AH
num_cadastre2
118
sec_cadastre3
AH
num_cadastre3
30
Superficie du terrain
4962
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
60
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
60
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
60
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
1
Nombre de logements de 2 pièces créés
12
Nombre de logements de 3 pièces créés
38
Nombre de logements de 4 pièces créés
9
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
540
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4228
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
540
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4228
Tableau des données brutes de l'autorisation.
