← Retour à la liste des autorisations sur la commune Grièges

Autorisation d’urbanisme PC n°00117923C0012 à grieges (01290) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00117923C0012). Le projet est situé au 91 Rue Marie Joseph Bonnat à grieges (01290). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 décembre 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 698 m². La surface de plancher créée atteint 28 m². Le projet convertit 146 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 499 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 91 Rue Marie Joseph Bonnat, grieges (01290).

Références cadastrales : AB, 553.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI IGPH (SIREN 979776879, SIRET 97977687900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montmerle sur Saone (01090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 499 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation471 m²28 m²146 m²0 m²146 m²28 m²499 m²
Total471 m²28 m²146 m²0 m²146 m²28 m²499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée28 m²
Surface transformée146 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)499 m²
Superficie du terrain698 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite499 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00117923C0012
  • Code commune INSEE : 01179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à grieges (01290). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 28 m², 146 m² et parcelle de 698 m².