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Permis de construire à Grenade (31330) - 321 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03123215W0030 délivré le 2016/02/12 à GRENADE autorise une construction neuve pour un programme de 321 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES TOURNESOLS, le programme résidentiel autorise la construction de 321 m² sur 18 RUE DE L'ABATTOIR. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 février 2016 par la commune de GRENADE. Implanté 18 RUE DE L'ABATTOIR, à Grenade (31330), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES TOURNESOLS.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 508 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T1. La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

GRENADE compte 8 961 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 RUE DE L'ABATTOIR, Grenade (31330).

Références cadastrales : C, 1599.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TOURNESOLS (SIREN 521200469, SIRET 52120046900018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PELLEPORT (31480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²321 m²
Total0 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée321 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)321 m²
Superficie du terrain508 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03123215W0030
  • Code commune INSEE : 31232 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grenade (31330). Les travaux prévoient la création de 321 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 508 m².

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