← Retour à la liste des autorisations sur la commune Graveson

Autorisation d’urbanisme PC n°01304517N0008 à Graveson !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01304517N0008). Le projet est situé au 2C rue des Primeveres - ZAC L à Graveson. Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 novembre 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 183 m². La surface de plancher créée atteint 93 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 93 m².

Localisation du projet

Adresse : 2C rue des Primeveres - ZAC L, Graveson.

Références cadastrales : AT, 554p.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LI CAPUCINO (SIREN 477940159, SIRET 47794015900015, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES ANGLES (30133)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Total0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée93 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)93 m²
Superficie du terrain183 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite93 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01304517N0008
  • Code commune INSEE : 13045 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Graveson. Les principaux éléments portent sur 1 logement, 93 m², 0 m² et parcelle de 183 m².