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Autorisation d’urbanisme PC n°00606923E0004 à Grasse (06131) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00606923E0004). Le projet est situé au 0012 CHEMIN DES MAS à Grasse (06131). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 197 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 776 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 776 m².

Localisation du projet

Adresse : 0012 CHEMIN DES MAS, Grasse (06131).

Références cadastrales : CK, 29.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LEOPARD PROMOTION (SIREN 880752225, SIRET 88075222500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Frejus (83600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 776 m² · Variation nette totale : 576 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²776 m²0 m²200 m²0 m²576 m²776 m²
Total200 m²776 m²0 m²200 m²0 m²576 m²776 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces7
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée776 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée200 m²
Surface après travaux (totale)776 m²
Superficie du terrain2 197 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite776 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00606923E0004
  • Code commune INSEE : 06069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Grasse (06131). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 776 m², 0 m² et parcelle de 2 197 m².