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Permis de construire à Grans (13450) - 54 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0130441900042 délivré le 2020/01/22 à GRANS autorise une construction neuve pour un programme de 54 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OUEST PROVENCE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 54 m² sur 10 IMP PASTEUR. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 22 janvier 2020 par la commune de GRANS. Implanté 10 IMP PASTEUR, à Grans (13450), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OUEST PROVENCE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 35 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 54 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 54 m².

GRANS compte 5 274 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 IMP PASTEUR, Grans (13450).

Références cadastrales : AT, 138.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OUEST PROVENCE HABITAT (SIREN 637381013, SIRET 63738101300043, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité ISTRES (13800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 54 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²54 m²0 m²0 m²0 m²54 m²54 m²
Total0 m²54 m²0 m²0 m²0 m²54 m²54 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée54 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)54 m²
Superficie du terrain35 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite54 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130441900042
  • Code commune INSEE : 13044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grans (13450). Les travaux prévoient la création de 54 m²; la surface après travaux atteint 54 m². Le terrain couvre 35 m².

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