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Permis de construire à Granges Narboz (25300) - 740 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02529324P0011 délivré le 2024/12/13 à GRANGES NARBOZ autorise une construction neuve pour un programme de 740 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 740 m² sur RUE DES FUSAINS. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 13 décembre 2024 par la commune de GRANGES NARBOZ. Implanté RUE DES FUSAINS, à Granges Narboz (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 649 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 740 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 740 m².

GRANGES NARBOZ compte 1 324 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES FUSAINS, Granges Narboz (25300).

Références cadastrales : AB, 256, AB, 257.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 740 m² · Variation nette totale : 740 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²740 m²0 m²0 m²0 m²740 m²740 m²
Total0 m²740 m²0 m²0 m²0 m²740 m²740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée740 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)740 m²
Superficie du terrain1 649 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite740 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02529324P0011
  • Code commune INSEE : 25293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Granges Narboz (25300). Les travaux prévoient la création de 740 m²; la surface après travaux atteint 740 m². Le terrain couvre 1 649 m².

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