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Permis de construire à Grandvillars (90600) - 1 320 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09005322C0007 délivré le 2023/03/16 à GRANDVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 1 320 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON, le programme résidentiel autorise la construction de 1 320 m² sur rue de l'Ancien Abattoir. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 16 mars 2023 par la commune de GRANDVILLARS. Implanté rue de l'Ancien Abattoir, à Grandvillars (90600), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 879 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 320 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 320 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

GRANDVILLARS compte 2 978 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de l'Ancien Abattoir, Grandvillars (90600).

Références cadastrales : AB, 200, AB, 194, AB, 198.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON (SIREN 015950017, SIRET 01595001700069, APE 41.20B, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 320 m² · Variation nette totale : 1 320 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 320 m²0 m²0 m²0 m²1 320 m²1 320 m²
Total0 m²1 320 m²0 m²0 m²0 m²1 320 m²1 320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces12
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 320 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 320 m²
Superficie du terrain3 879 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 320 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09005322C0007
  • Code commune INSEE : 90053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandvillars (90600). Les travaux prévoient la création de 1 320 m²; la surface après travaux atteint 1 320 m². Le terrain couvre 3 879 m².

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