Permis de construire à Grandvillars (90600) - 1 957 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09005319C0011 délivré le 2019/08/29 à GRANDVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 1 957 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BFC COOP IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 1 957 m² sur secteur ""Chateau Kleber"". Déposé en été 2019, autorisé le 29 août 2019 par la commune de GRANDVILLARS. Implanté secteur ""Chateau Kleber"", à Grandvillars (90600), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BFC COOP IMMO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 3 384 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 957 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
GRANDVILLARS compte 2 978 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BFC COOP IMMO (SIREN 304557440, SIRET 30455744000027, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 957 m² · Variation nette totale : 1 957 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 957 m²
1 957 m²
Total
0 m²
1 957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 957 m²
1 957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
24
Répartition par typologie
Individuel groupé
7
Collectif (hors résidence)
17
Répartition par taille
3 pièces
8
4 pièces
11
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
24
Surface créée
1 957 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 957 m²
Superficie du terrain
3 384 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/08/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 19 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandvillars (90600). Les travaux prévoient la création de 1 957 m²; la surface après travaux atteint 1 957 m². Le terrain couvre 3 384 m².
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