Permis de construire à Grandvillars (90600) - 132 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°09005315C0008 délivré le 2016/02/11 à GRANDVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 132 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 132 m² sur Rue du Donon. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 février 2016 par la commune de GRANDVILLARS. Implanté Rue du Donon, à Grandvillars (90600), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 036 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 132 m².
GRANDVILLARS compte 2 978 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Donon, Grandvillars (90600).
Références cadastrales : ZC, 117.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GRANDVILLARS (90600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : 132 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Total | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 132 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 132 m² |
| Superficie du terrain | 1 036 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09005315C0008
- Code commune INSEE : 90053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandvillars (90600). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 1 036 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Grandvillars (90600)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de la Batterie - nouvelle construction - 148 m² Habitation
- 2025 - Rue de Boron - nouvelle construction - 89 m² Habitation
- 2025 - Rue de Boron - nouvelle construction - 122 m² Habitation
- 2025 - rue de l'Eglise - transformation sans extension ni diminution de surface - 338 m² Habitation
- 2024 - EUCHOTTES - nouvelle construction - 1 450 m² Habitation
- 2024 - RUE DE LA BATTERIE - nouvelle construction - 101 m² Habitation
- 2024 - rue Bellevue - transformation avec extension de surface - 92 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - rue du General Leclerc - extension de surface sans transformation - 474 m² Habitation