Permis de construire à Grandvillars (90600) - 381 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09005315A0001 délivré le 2015/04/14 à Grandvillars autorise une construction neuve pour un programme de 381 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE GRANDVILLARDS, le programme résidentiel autorise la construction de 381 m² sur RUE des Chenevieres. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 avril 2015 par la commune de Grandvillars. Implanté RUE des Chenevieres, à Grandvillars (90600), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE GRANDVILLARDS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 920 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 381 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 381 m².
Grandvillars compte 2 978 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Chenevieres, Grandvillars (90600).
SOCIETE CIVILE GRANDVILLARDS (SIREN 809783095, SIRET 80978309500015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Sausheim (68390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 381 m² · Variation nette totale : 381 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
381 m²
0 m²
0 m²
0 m²
381 m²
381 m²
Total
0 m²
381 m²
0 m²
0 m²
0 m²
381 m²
381 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
381 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
381 m²
Superficie du terrain
920 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite381 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandvillars (90600). Les travaux prévoient la création de 381 m²; la surface après travaux atteint 381 m². Le terrain couvre 920 m².
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