Permis de construire à Grandfontaine (25320) - 1 189 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02528713C0011 délivré le 2014/01/14 à Grandfontaine autorise une construction neuve pour un programme de 1 189 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AGES ET VIE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 189 m² sur 12 route de Besancon. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 14 janvier 2014 par la commune de Grandfontaine. Implanté 12 route de Besancon, à Grandfontaine (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGES ET VIE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 324 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 189 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 189 m².
Grandfontaine compte 1 797 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 route de Besancon, Grandfontaine (25320).
AGES ET VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400029, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 189 m² · Variation nette totale : 1 189 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 189 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 189 m²
1 189 m²
Total
0 m²
1 189 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 189 m²
1 189 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
2
4 pièces
3
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
1 189 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 189 m²
Superficie du terrain
2 324 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 189 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 14 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandfontaine (25320). Les travaux prévoient la création de 1 189 m²; la surface après travaux atteint 1 189 m². Le terrain couvre 2 324 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Grandfontaine (25320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
