Permis de construire à Grandchamp-Des-Fontaines (44119) - 275 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04406615Z1063 délivré le 2015/07/13 à GRANDCHAMP-DES-FONTAINES autorise une construction neuve pour un programme de 275 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA D'HLM DES MARCHES DE L'OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 275 m² sur Ilot A - le Clos de l'epin. Déposé en été 2015, autorisé le 13 juillet 2015 par la commune de GRANDCHAMP-DES-FONTAINES. Implanté Ilot A - le Clos de l'epin, à Grandchamp-Des-Fontaines (44119), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM DES MARCHES DE L'OUEST.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 80 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 275 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 275 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
GRANDCHAMP-DES-FONTAINES compte 6 759 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Ilot A - le Clos de l'epin, Grandchamp-Des-Fontaines (44119).
SA D'HLM DES MARCHES DE L'OUEST (SIREN 872802988, SIRET 87280298800123, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité NANTES CEDEX 3 (44301)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 275 m² · Variation nette totale : 275 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
275 m²
275 m²
Total
0 m²
275 m²
0 m²
0 m²
0 m²
275 m²
275 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
275 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
275 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite275 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grandchamp-Des-Fontaines (44119). Les travaux prévoient la création de 275 m²; la surface après travaux atteint 275 m². Le terrain couvre 0 m².
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