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Autorisation d’urbanisme PC n°07632215G0011 à Grand Quevilly (76123) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07632215G0011). Le projet est situé au Rue Abbe Lemire à Grand Quevilly (76123). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2015, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 3 926 m². La surface de plancher créée atteint 1 774 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 774 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Abbe Lemire, Grand Quevilly (76123).

Références cadastrales : AO, 10.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE (SIREN 590500567, SIRET 59050056700078, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité GRAND QUEVILLY (LE) (76120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 774 m² · Variation nette totale : 1 774 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 774 m²0 m²0 m²0 m²1 774 m²1 774 m²
Total0 m²1 774 m²0 m²0 m²0 m²1 774 m²1 774 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 774 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 774 m²
Superficie du terrain3 926 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 774 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 octobre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07632215G0011
  • Code commune INSEE : 76322 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Grand Quevilly (76123). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 774 m², 0 m² et parcelle de 3 926 m².