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Permis de construire à Grand Combe Chateleu (25570) - 492 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02528513R0010 délivré le 2013/12/18 à GRAND COMBE CHATELEU autorise une construction neuve pour un programme de 492 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DTMR-IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 492 m² sur LA ROCHOTTE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 18 décembre 2013 par la commune de GRAND COMBE CHATELEU. Implanté LA ROCHOTTE, à Grand Combe Chateleu (25570), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DTMR-IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 633 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 492 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 492 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

GRAND COMBE CHATELEU compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA ROCHOTTE, Grand Combe Chateleu (25570).

Références cadastrales : AB, 7.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DTMR-IMMO (SIREN 488531054, SIRET 48853105400028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE BELIEU (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 492 m² · Variation nette totale : 492 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²492 m²0 m²0 m²0 m²492 m²492 m²
Total0 m²492 m²0 m²0 m²0 m²492 m²492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée492 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)492 m²
Superficie du terrain3 633 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite492 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02528513R0010
  • Code commune INSEE : 25285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grand Combe Chateleu (25570). Les travaux prévoient la création de 492 m²; la surface après travaux atteint 492 m². Le terrain couvre 3 633 m².

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