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Permis de construire à Grand-Charmont (25200) - 1 180 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02528422A0011 délivré le 2022/12/15 à GRAND-CHARMONT autorise une construction neuve pour un programme de 1 180 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 180 m² sur 26 rue de Normandie. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 15 décembre 2022 par la commune de GRAND-CHARMONT. Implanté 26 rue de Normandie, à Grand-Charmont (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 19 734 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 180 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 180 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

GRAND-CHARMONT compte 5 857 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 rue de Normandie, Grand-Charmont (25200).

Références cadastrales : AR, 63.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité GRAND CHARMONT (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 180 m² · Variation nette totale : 1 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 180 m²
Total0 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 180 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
4 pièces11
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 180 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 180 m²
Superficie du terrain19 734 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 180 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02528422A0011
  • Code commune INSEE : 25284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grand-Charmont (25200). Les travaux prévoient la création de 1 180 m²; la surface après travaux atteint 1 180 m². Le terrain couvre 19 734 m².

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