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Permis de construire à Grand-Charmont (25200) - 1 524 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02528421M0019 délivré le 2022/02/14 à GRAND-CHARMONT autorise une construction neuve pour un programme de 1 524 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 524 m² sur Allees des Roselieres. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 14 février 2022 par la commune de GRAND-CHARMONT. Implanté Allees des Roselieres, à Grand-Charmont (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 4 511 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 73 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 524 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 524 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

GRAND-CHARMONT compte 5 857 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Allees des Roselieres, Grand-Charmont (25200).

Références cadastrales : AO, 387, AO, 389, AO, 391.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 524 m² · Variation nette totale : 1 524 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 524 m²0 m²0 m²0 m²1 524 m²1 524 m²
Total0 m²1 524 m²0 m²0 m²0 m²1 524 m²1 524 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces16
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 524 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 524 m²
Superficie du terrain4 511 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 524 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02528421M0019
  • Code commune INSEE : 25284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grand-Charmont (25200). Les travaux prévoient la création de 1 524 m²; la surface après travaux atteint 1 524 m². Le terrain couvre 4 511 m².

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