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Permis de construire à Grand-Charmont (25200) - 533 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02528421M0014 délivré le 2021/09/30 à GRAND-CHARMONT autorise une construction neuve pour un programme de 533 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 533 m² sur 1 Avenue Courbet lot 1. Déposé en été 2021, autorisé le 30 septembre 2021 par la commune de GRAND-CHARMONT. Implanté 1 Avenue Courbet lot 1, à Grand-Charmont (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Zac Grand Bannot.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 533 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 533 m².

GRAND-CHARMONT compte 5 857 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Avenue Courbet lot 1, Grand-Charmont (25200).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 533 m² · Variation nette totale : 533 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²533 m²0 m²0 m²0 m²533 m²533 m²
Total0 m²533 m²0 m²0 m²0 m²533 m²533 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée533 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)533 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite533 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02528421M0014
  • Code commune INSEE : 25284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grand-Charmont (25200). Les travaux prévoient la création de 533 m²; la surface après travaux atteint 533 m². Le terrain couvre 0 m².

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