Permis de construire à Grand-Charmont (25200) - 323 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02528414M0009 délivré le 2014/09/25 à Grand-Charmont autorise une construction neuve pour un programme de 323 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 323 m² sur 14 LOT RUE DE GASCOGNE 252. Déposé au printemps 2014, autorisé le 25 septembre 2014 par la commune de Grand-Charmont. Implanté 14 LOT RUE DE GASCOGNE 252, à Grand-Charmont (25200), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 801 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 323 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 323 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Grand-Charmont compte 5 857 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 LOT RUE DE GASCOGNE 252, Grand-Charmont (25200).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 323 m² · Variation nette totale : 323 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
323 m²
323 m²
Total
0 m²
323 m²
0 m²
0 m²
0 m²
323 m²
323 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
323 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
323 m²
Superficie du terrain
801 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite323 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Grand-Charmont (25200). Les travaux prévoient la création de 323 m²; la surface après travaux atteint 323 m². Le terrain couvre 801 m².
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