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Autorisation d’urbanisme PC n°0741362500001 à LE GRAND BORNAND (74450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0741362500001). Le projet est situé au Chemin du Lac à LE GRAND BORNAND (74450). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 358 893 m². La surface de plancher créée atteint 297 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 297 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Lac, LE GRAND BORNAND (74450).

Références cadastrales : B, 2996.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DU GRAND BORNAND (SIREN 217401363, SIRET 21740136300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité LE GRAND BORNAND (74450)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 297 m² · Variation nette totale : 297 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²258 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²39 m²0 m²0 m²0 m²39 m²39 m²
Total0 m²297 m²0 m²0 m²0 m²297 m²297 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée297 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)297 m²
Superficie du terrain3 358 893 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite39 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0741362500001
  • Code commune INSEE : 74136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE GRAND BORNAND (74450). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 297 m², 0 m² et parcelle de 3 358 893 m².