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Autorisation d’urbanisme PC n°07413624X0020 à LE GRAND BORNAND (74450) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07413624X0020). Le projet est situé au 415 Route du Nant Robert à LE GRAND BORNAND (74450). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 janvier 2025, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 2 769 m². La surface de plancher créée atteint 16 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 951 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 415 Route du Nant Robert, LE GRAND BORNAND (74450).

Références cadastrales : C, 3613, C, 4229.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA JOYERE (SIREN 927477422, SIRET 92747742200012, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ARGONAY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 951 m² · Variation nette totale : 16 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation76 m²16 m²1 190 m²0 m²0 m²1 206 m²1 282 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²1 190 m²-1 190 m²-1 190 m²
Autres locaux non résidentiels1 859 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²1 859 m²
Total1 935 m²16 m²1 190 m²0 m²1 190 m²16 m²1 951 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
En résidence23
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces9
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés23
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 951 m²
Superficie du terrain2 769 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite669 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2025/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413624X0020
  • Code commune INSEE : 74136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE GRAND BORNAND (74450). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 16 m², 0 m² et parcelle de 2 769 m².