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Permis de construire à Le Grand Bornand (74450) - 30 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07413623X0100 délivré le 2023/10/02 à LE GRAND BORNAND autorise une extension de surface pour un programme de 77 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CAIRN, le programme résidentiel autorise la construction de 30 m² sur 749 Route de la Broderie. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 octobre 2023 par la commune de LE GRAND BORNAND. Implanté 749 Route de la Broderie, à Le Grand Bornand (74450), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CAIRN.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 187 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 30 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 77 m².

LE GRAND BORNAND compte 2 068 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 749 Route de la Broderie, Le Grand Bornand (74450).

Références cadastrales : C, 4167.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CAIRN (SIREN 921380259, SIRET 92138025900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE GRAND BORNAND (74450)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 47 m² · Surface après travaux (totale) : 77 m² · Variation nette totale : 30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation47 m²30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²77 m²
Total47 m²30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²77 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée30 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)77 m²
Superficie du terrain1 187 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite77 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413623X0100
  • Code commune INSEE : 74136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Grand Bornand (74450). Les travaux prévoient la création de 30 m²; la surface après travaux atteint 77 m². Le terrain couvre 1 187 m².

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