Permis de construire à Le Grand Bornand (74450) - 2 870 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07413617X0035 délivré le 2018/07/27 à LE GRAND BORNAND autorise une construction neuve pour un programme de 3 240 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MGM CHINAILLON, le programme résidentiel autorise la construction de 3 240 m² sur lieu-dit LE CHINAILLON. Déposé en hiver 2017, autorisé le 27 juillet 2018 par la commune de LE GRAND BORNAND. Implanté lieu-dit LE CHINAILLON, à Le Grand Bornand (74450), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MGM CHINAILLON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 11 059 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 240 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 870 m² d’habitation et 370 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 240 m². Le bâti est annoncé avec 11 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
LE GRAND BORNAND compte 2 068 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lieu-dit LE CHINAILLON, Le Grand Bornand (74450).
Références cadastrales : A, 2851, A, 4495, A, 4496.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MGM CHINAILLON (SIREN 509249843, SIRET 50924984300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité METZ TESSY (74370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 240 m² · Variation nette totale : 3 240 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 870 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 870 m² | 2 870 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 370 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 370 m² | 370 m² |
| Total | 0 m² | 3 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 240 m² | 3 240 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 30 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 30 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 3 |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 20 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 30 |
| Surface créée | 3 240 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 240 m² |
| Superficie du terrain | 11 059 m² |
| Nombre de niveaux | 11 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07413617X0035
- Code commune INSEE : 74136 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Grand Bornand (74450). Les travaux prévoient la création de 3 240 m²; la surface après travaux atteint 3 240 m². Le terrain couvre 11 059 m².
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