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Permis de construire à Le Grand Bornand (74450) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07413617X0026 délivré le 2018/02/13 à LE GRAND BORNAND autorise une construction neuve pour un programme de 135 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 135 m² sur 145 RTE DE LA COLOMBIERE. Déposé en été 2017, autorisé le 13 février 2018 par la commune de LE GRAND BORNAND. Implanté 145 RTE DE LA COLOMBIERE, à Le Grand Bornand (74450), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 641 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 135 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LE GRAND BORNAND compte 2 068 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 145 RTE DE LA COLOMBIERE, Le Grand Bornand (74450).

Références cadastrales : B, 2504.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE GRAND BORNAND (74450).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 9 m² · Surface après travaux (totale) : 135 m² · Variation nette totale : 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation9 m²135 m²0 m²9 m²0 m²126 m²135 m²
Total9 m²135 m²0 m²9 m²0 m²126 m²135 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée135 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée9 m²
Surface après travaux (totale)135 m²
Superficie du terrain5 641 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413617X0026
  • Code commune INSEE : 74136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Grand Bornand (74450). Les travaux prévoient la création de 135 m² et des démolitions de 9 m²; la surface après travaux atteint 135 m². Le terrain couvre 5 641 m².

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