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Permis de construire à Gramond (12160) - 258 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01211316J1006 délivré le 2016/09/16 à Gramond autorise une construction neuve pour un programme de 258 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OPDHLM DE L'AVEYRON, le programme résidentiel autorise la construction de 258 m² sur RTE DU BOUSCAILLOU. Déposé en été 2016, autorisé le 16 septembre 2016 par la commune de Gramond. Implanté RTE DU BOUSCAILLOU, à Gramond (12160), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA BORIE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OPDHLM DE L'AVEYRON.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 029 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 258 m².

Gramond compte 528 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DU BOUSCAILLOU, Gramond (12160).

Références cadastrales : B, 636.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPDHLM DE L'AVEYRON (SIREN 271200016, SIRET 27120001600035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Rodez (12000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : 258 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²258 m²
Total0 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée258 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)258 m²
Superficie du terrain2 029 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite258 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01211316J1006
  • Code commune INSEE : 12113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gramond (12160). Les travaux prévoient la création de 258 m²; la surface après travaux atteint 258 m². Le terrain couvre 2 029 m².

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