Permis de construire à Petit Bornand Les Glieres (74130) - 290 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°07421213A1001 délivré le 2013/06/14 à PETIT BORNAND LES GLIERES autorise une construction neuve pour un programme de 290 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 290 m² sur PUZE. Déposé en été 2013, autorisé le 14 juin 2013 par la commune de PETIT BORNAND LES GLIERES. Implanté PUZE, à Petit Bornand Les Glieres (74130), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 268 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 290 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 290 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
PETIT BORNAND LES GLIERES compte 1 827 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PUZE, Petit Bornand Les Glieres (74130).
Références cadastrales : 0C, 543, 0C, 543.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PETIT BORNAND LES GLIERES (74130).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 290 m² · Variation nette totale : 290 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 290 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 290 m² | 290 m² |
| Total | 0 m² | 290 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 290 m² | 290 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 290 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 290 m² |
| Superficie du terrain | 2 268 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07421213A1001
- Code commune INSEE : 74212 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Petit Bornand Les Glieres (74130). Les travaux prévoient la création de 290 m²; la surface après travaux atteint 290 m². Le terrain couvre 2 268 m².
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