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Autorisation d’urbanisme PC n°0690922000004 à GLEIZE (69400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690922000004). Le projet est situé au ZAC DES CHARMILLES à GLEIZE (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 août 2020, autorise la création de 44 logements sur une parcelle de 5 755 m². La surface de plancher créée atteint 2 973 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 973 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC DES CHARMILLES, GLEIZE (69400).

Références cadastrales : AC, 122, AC, 124, AC, 126.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON (69007).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 973 m² · Variation nette totale : 2 973 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 973 m²0 m²0 m²0 m²2 973 m²2 973 m²
Total0 m²2 973 m²0 m²0 m²0 m²2 973 m²2 973 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)44
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces23
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée2 973 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 973 m²
Superficie du terrain5 755 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 973 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690922000004
  • Code commune INSEE : 69092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GLEIZE (69400). Les principaux éléments portent sur 44 logements, 2 973 m², 0 m² et parcelle de 5 755 m².