← Retour à la liste des autorisations sur la commune Gimel-les-Cascades

Permis de construire à Gimel-Les-Cascades (19800) - 340 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01908515M0005 délivré le 2016/01/13 à Gimel-les-Cascades autorise une construction neuve pour un programme de 340 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 340 m² sur MARS SUD. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 13 janvier 2016 par la commune de Gimel-les-Cascades. Implanté MARS SUD, à Gimel-Les-Cascades (19800), dans le département d’Corrèze, en Limousin.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 383 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 340 m².

Gimel-les-Cascades compte 768 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MARS SUD, Gimel-Les-Cascades (19800).

Références cadastrales : ZC, 140.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 405420159, SIRET 40542015900031, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Aurillac (15000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 340 m² · Variation nette totale : 340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	340 m²	0 m²	0 m²	0 m²	340 m²	340 m²
Total	0 m²	340 m²	0 m²	0 m²	0 m²	340 m²	340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	4
Individuel groupé	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	4
Surface créée	340 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	340 m²
Superficie du terrain	4 383 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite340 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2016/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01908515M0005
Code commune INSEE : 19085 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gimel-Les-Cascades (19800). Les travaux prévoient la création de 340 m²; la surface après travaux atteint 340 m². Le terrain couvre 4 383 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gimel-les-Cascades (19800)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - du Chateau d Eau - nouvelle construction - 110 m² Habitation
2022 - 01908521C0005 - nouvelle construction - 142 m² Habitation
2020 - 01908520C0007 - nouvelle construction - 139 m² Habitation
2020 - 01908520C0006 - nouvelle construction - 121 m² Habitation
2020 - 01908520C0001 - nouvelle construction - 130 m² Habitation
2018 - du Chateau d eau - nouvelle construction - 160 m² Habitation
2017 - 01908517M0001 - extension de surface sans transformation - 265 m² Habitation
2017 - 01908516M0007 - nouvelle construction - 143 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Gimel-les-Cascades

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux	19085
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01908515M0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-01-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-01-02
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-02-01
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	405420159
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40542015900031
Code postal du demandeur	15000
Localité du demandeur	Aurillac
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	MARS SUD
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Gimel-les-Cascades
Code postal du terrain	19800
sec_cadastre1	ZC
num_cadastre1	140
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4383
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	4
Nombre de logements individuels créés	4
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	4
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	4
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	340
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	340