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Permis de construire à Gilley (25650) - 1 023 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02527122R0025 délivré le 2023/02/21 à Gilley autorise une construction neuve pour un programme de 1 023 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOTION PELLEGRINI, le programme résidentiel autorise la construction de 1 023 m² sur ALL des Iris. Déposé en hiver 2022, autorisé le 21 février 2023 par la commune de Gilley. Implanté ALL des Iris, à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 2 386 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 023 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 023 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ALL des Iris, Gilley (25650).

Références cadastrales : AE, 61, AE, 62, AE, 63.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Oye-et-Pallet (25160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 023 m² · Variation nette totale : 1 023 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 023 m²0 m²0 m²0 m²1 023 m²1 023 m²
Total0 m²1 023 m²0 m²0 m²0 m²1 023 m²1 023 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 023 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 023 m²
Superficie du terrain2 386 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 023 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02527122R0025
  • Code commune INSEE : 25271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gilley (25650). Les travaux prévoient la création de 1 023 m²; la surface après travaux atteint 1 023 m². Le terrain couvre 2 386 m².

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