Permis de construire à Gilley (25650) - 538 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02527117R0019 délivré le 2018/01/22 à Gilley autorise une construction neuve pour un programme de 538 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 538 m² sur LOT Derriere la Ville. Déposé en hiver 2017, autorisé le 22 janvier 2018 par la commune de Gilley. Implanté LOT Derriere la Ville, à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Le Tremblet.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 580 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 538 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 538 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
HAUT-DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, SIRET 32488229900039, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Morteau (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 538 m² · Variation nette totale : 538 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
538 m²
0 m²
0 m²
0 m²
538 m²
538 m²
Total
0 m²
538 m²
0 m²
0 m²
0 m²
538 m²
538 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
538 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
538 m²
Superficie du terrain
1 580 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite538 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/01/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gilley (25650). Les travaux prévoient la création de 538 m²; la surface après travaux atteint 538 m². Le terrain couvre 1 580 m².
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