Permis de construire à Gilley (25650) - 692 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02527117R0008 délivré le 2017/10/06 à Gilley autorise une construction neuve pour un programme de 692 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DTMR-IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 692 m² sur 25 AV de lattre de tassigny. Déposé en été 2017, autorisé le 6 octobre 2017 par la commune de Gilley. Implanté 25 AV de lattre de tassigny, à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DTMR-IMMO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 509 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 692 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 692 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 25 AV de lattre de tassigny, Gilley (25650).
DTMR-IMMO (SIREN 488531054, SIRET 48853105400028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Le Belieu (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 692 m² · Variation nette totale : 692 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
692 m²
0 m²
0 m²
0 m²
692 m²
692 m²
Total
0 m²
692 m²
0 m²
0 m²
0 m²
692 m²
692 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
1 pièce
1
2 pièces
8
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
692 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
692 m²
Superficie du terrain
1 509 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite692 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gilley (25650). Les travaux prévoient la création de 692 m²; la surface après travaux atteint 692 m². Le terrain couvre 1 509 m².
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